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Marques déposées par SUMEIRE Régine
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CHATEAU LA TOUR DE L'EVEQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA TOUR DE L'EVEQUE
SUMEIRE Régine

Numéro de dépôt :
1668666
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2011

Présentation de la marque CHATEAU LA TOUR DE L'EVEQUE

Déposée le 24 mai 1991 par SUMEIRE Régine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA TOUR DE L'EVEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUMEIRE Régine, domicilié(e) Château Barbeyrolles, 83580 GASSIN (dossier no 2198213) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2198213) - France.

La marque CHATEAU LA TOUR DE L'EVEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA TOUR DE L'EVEQUE est expirée depuis le 24 mai 2011.

SUMEIRE Régine a également déposé les autres marques suivantes : "CUVEE PETALE DE ROSE" , CHATEAU BARBEYROLLES , PETALE DE ROSE , Pétale de Rose , les Roses de BARBEYROLLES , ROSE D'AZUR , ROUGE D'AZUR , MEJEAN , PETALE DE ROSE , CHATEAU-BARBEYROLLES GASSIN APPELLATION CÔTES DE PROVENCE CONTROLEE


SUMEIRE Régine - Château Barbeyrolles, 83580 GASSIN (dossier no 2198213) - France


CABINET ROMAN - (dossier no 2198213) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318262 - Publication au BOPI 2001-03-19

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2001 n°2198213 - Publication au BOPI 2001-05-22

Inscription le 7 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°557352 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château La Tour de l'Evêque